Coordonnées

Mentions Légales

 

Conformément aux dispositions de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site hanoutstore.com l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.

 

1. Éditeur du Site (Le Vendeur)

 

Le présent site, accessible à l’URL hanoutstore.com (ci-après « le Site »), est édité par :

Champ Coordonnées
Dénomination Sociale Zone SASU
Forme juridique Société par actions simplifiée à associé unique (SASU)
Capital Social 1€
Siège social 12 allée de concarneau 31770 colomiers
Numéro SIREN 920 636 974
Immatriculation (RCS) RCS Toulouse 920 636 974
N° de TVA Intracommunautaire FR 58 920 636 974

 

2. Contact

 

Pour toute question ou information concernant le Site, la Société peut être contactée à l'adresse suivante :

  • E-mail : hanoutstore.com@gmail.com

  • Adresse Postale : 12 allée de concarneau 31770 colomiers

  • Téléphone : +33 7 700 900 22 (via Whatsapp)

 

3. Directeur de la Publication

 

Le Directeur de la publication du Site est El Guenouni Samir

 

4. Hébergement du Site

 

Le Site est hébergé par :

  • Hébergeur : Shopify Inc.

  • Adresse du Siège : 126 York St. Ottawa, ON K1N 5T5, Canada.

  • Téléphone : [Numéro de téléphone de Shopify si disponible ou nécessaire]

 

5. Propriété Intellectuelle

 

Tous les éléments du site hanoutstore.com (textes, images, logos, structure, etc.) sont protégés par le droit d'auteur et des marques. Toute reproduction, modification, ou utilisation sans l'accord écrit préalable de Zone SASU est strictement interdite.

 

6. Règlement des Litiges

 

Conformément à l'article L. 612-1 du Code de la consommation, en cas de litige, le Client a la possibilité de recourir gratuitement à un médiateur de la consommation dont les coordonnées seront communiquées sur le Site.